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Marques déposées par Germain Gouranton
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TCE SOLAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

TCE SOLAR
Germain Gouranton

Numéro de dépôt :
3595350
Date de dépôt :
25/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2018
TCE SOLAR de Germain Gouranton

Présentation de la marque TCE SOLAR

Déposée le 25 août 2008 par Germain Gouranton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TCE SOLAR »

Le déposant est Germain Gouranton domicilié(e) 5 allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain Gouranton domicilié(e) 5 allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCE SOLAR est expirée depuis le 25 août 2018.

Germain Gouranton a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée


Germain Gouranton - 5 allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France


Germain Gouranton - 5 allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Etudes de projets techniques.