Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL NATURE
Germain Gouranton

Numéro de dépôt :
3620779
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2018
SOLEIL NATURE de Germain Gouranton

Présentation de la marque SOLEIL NATURE

Déposée le 31 décembre 2008 par Germain Gouranton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEIL NATURE »

Le déposant est Germain Gouranton domicilié(e) 5 Allée des Quatre Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain Gouranton domicilié(e) 5 Allée des Quatre Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL NATURE est expirée depuis le 31 décembre 2018.

Germain Gouranton a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée , CARE Industriel


Germain Gouranton - 5 Allée des Quatre Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France


Germain Gouranton - 5 Allée des Quatre Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Constitution ou investissement de capitaux ;

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie.