Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Plateforme PV & Bâtiment
Germain GOURANTON

Numéro de dépôt :
3791602
Date de dépôt :
19/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2020
Plateforme PV & Bâtiment de Germain GOURANTON

Présentation de la marque Plateforme PV & Bâtiment

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2010 par Germain GOURANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Plateforme PV & Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Germain GOURANTON domicilié(e) 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain GOURANTON domicilié(e) 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France.

La marque Plateforme PV & Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Plateforme PV & Bâtiment est expirée depuis le 19 décembre 2020.

Germain GOURANTON a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée , CARE Industriel


Germain GOURANTON - 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France


Germain GOURANTON - 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.