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Marques déposées par Germain GOURANTON
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Photovoltaïciens de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Photovoltaïciens de France
Germain GOURANTON

Numéro de dépôt :
3608167
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
Photovoltaïciens de France de Germain GOURANTON

Présentation de la marque Photovoltaïciens de France

Déposée le 30 octobre 2008 par Germain GOURANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Photovoltaïciens de France »

Le déposant est Germain GOURANTON domicilié(e) 5 ALLEE DES QUATRE MAISONS,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain GOURANTON domicilié(e) 5 ALLEE DES QUATRE MAISONS,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photovoltaïciens de France est expirée depuis le 30 octobre 2018.

Germain GOURANTON a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée , CARE Industriel


Germain GOURANTON - 5 ALLEE DES QUATRE MAISONS,64600 ANGLET - 64600 - France


Germain GOURANTON - 5 ALLEE DES QUATRE MAISONS,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Constitution ou investissement de capitaux ;

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Production d'énergie.