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Marques déposées par Germain Gouranton
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ENERGIES RENOUVELABLES SERVICES
Marque expirée - Marque en non vigueur

ENERGIES RENOUVELABLES SERVICES
Germain Gouranton

Numéro de dépôt :
3484756
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
ENERGIES RENOUVELABLES SERVICES de Germain Gouranton

Présentation de la marque ENERGIES RENOUVELABLES SERVICES

Déposée le 23 février 2007 par Germain Gouranton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENERGIES RENOUVELABLES SERVICES »

Le déposant est Germain Gouranton domicilié(e) 5 Allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain Gouranton domicilié(e) 5 Allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 31 36 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIES RENOUVELABLES SERVICES est expirée depuis le 23 février 2017.

Germain Gouranton a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée


Germain Gouranton - 5 Allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France


Germain Gouranton - 5 Allée des 4 Maisons,64600 ANGLET - 64600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;

Assurances ; affaires financières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; installation, entretien et réparation de machines ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.