Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Germain GOURANTON
/
Contractant Photovoltaïque
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Contractant Photovoltaïque
Germain GOURANTON

Numéro de dépôt :
3791604
Date de dépôt :
19/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2020
Contractant Photovoltaïque de Germain GOURANTON

Présentation de la marque Contractant Photovoltaïque

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2010 par Germain GOURANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Contractant Photovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est Germain GOURANTON domicilié(e) 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain GOURANTON domicilié(e) 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France.

La marque Contractant Photovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Contractant Photovoltaïque est expirée depuis le 19 décembre 2020.

Germain GOURANTON a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée


Germain GOURANTON - 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France


Germain GOURANTON - 5 allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Assurances ; affaires financières ; affaires immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture.