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Marques déposées par GERMAIN GOURANTON
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BEPOS Bâtiment à Energie POSitive
Marque expirée - Marque en non vigueur

BEPOS Bâtiment à Energie POSitive
GERMAIN GOURANTON

Numéro de dépôt :
3653358
Date de dépôt :
26/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2019
BEPOS Bâtiment à Energie POSitive de GERMAIN GOURANTON

Présentation de la marque BEPOS Bâtiment à Energie POSitive

Déposée le 26 mai 2009 par GERMAIN GOURANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEPOS Bâtiment à Energie POSitive »

Le déposant est GERMAIN GOURANTON domicilié(e) 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN GOURANTON domicilié(e) 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEPOS Bâtiment à Energie POSitive est expirée depuis le 26 mai 2019.

GERMAIN GOURANTON a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée


GERMAIN GOURANTON - 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France


GERMAIN GOURANTON - 5 ALLEE DES 4 MAISONS - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Assurances ; affaires financières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Production d'énergie.