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Marques déposées par Germain GOURANTON
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BBC Bâtiment Basse Consommation
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BBC Bâtiment Basse Consommation
Germain GOURANTON

Numéro de dépôt :
3787832
Date de dépôt :
05/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BBC Bâtiment Basse Consommation de Germain GOURANTON

Présentation de la marque BBC Bâtiment Basse Consommation

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2010 par Germain GOURANTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BBC Bâtiment Basse Consommation »

Le déposant est Germain GOURANTON domicilié(e) 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain GOURANTON domicilié(e) 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 41

Germain GOURANTON a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée


Germain GOURANTON - 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France


Germain GOURANTON - 5 Allée des 4 Maisons - 64600 - Anglet - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582030 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Production d'énergie ;

Éducation ; formation.