Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHEVILLE "PEG", LE SCELLEMENT "MINUTE"
GERMAIN Gilbert Roger Ferdinand

Numéro de dépôt :
3165650
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2012
LA CHEVILLE \

Présentation de la marque LA CHEVILLE "PEG", LE SCELLEMENT "MINUTE"

Déposée le 24 mai 2002 par GERMAIN Gilbert Roger Ferdinand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHEVILLE "PEG", LE SCELLEMENT "MINUTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est GERMAIN Gilbert Roger Ferdinand domicilié(e) 66, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbert GERMAIN domicilié(e) 66, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France.

La marque LA CHEVILLE "PEG", LE SCELLEMENT "MINUTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHEVILLE "PEG", LE SCELLEMENT "MINUTE" est expirée depuis le 24 mai 2012.

GERMAIN Gilbert Roger Ferdinand a également déposé les autres marques suivantes : M.F.P.H. Masse de Frappe Pendulaire Hydraulique


GERMAIN Gilbert Roger Ferdinand - 66, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France


Gilbert GERMAIN - 66, rue de Crimée,75019 PARIS - 75019 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Serrurerie et quincaillerie métalliques