Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIEDS NOIRS
Numéro de dépôt :
1018861
Date de dépôt :
04/02/1977
Lieu de dépôt :
Tri. BORDEAUX
Présentation de la marque PIEDS NOIRS
Déposée le 4 février 1977 par GERMAIN gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. BORDEAUX), la marque française « PIEDS NOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIEDS NOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PIEDS NOIRS est expirée depuis le 4 février 1987.
GERMAIN gerard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-001