Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La planete
GERMAIN Francis, Jacques, Jean

Numéro de dépôt :
99823684
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque La planete

Déposée le 17 novembre 1999 par GERMAIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « La planete »

Le déposant est GERMAIN Francis, Jacques, Jean, domicilié(e) 24 ter route des Gardes, 92190 Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis GERMAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

GERMAIN Francis a également déposé les autres marques suivantes : CANAL BIO , RELAIS EQUESTRE & GASTRONOMIQUE


GERMAIN Francis, Jacques, Jean - 24 ter route des Gardes, 92190 Meudon - France


Francis GERMAIN - France


Inscription le 7 mai 2001 - Rejet total n°323317 - Publication au BOPI 2001-05-07

Inscription le 19 septembre 2002 - Erratum;Rejet partiel n°354484 - Publication au BOPI 2002-09-19

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Télécommunications. Agence de presse et d'information francophone. Communications par terminaux d'ordinateurs, de téléphones, d'assistants digitaux, de télévisions, de télécopies et tous terminaux permettant la diffusion électronique. Mise en ligne et/ou en réseau de produits et services. Edition de livres, de revues, de supports numériques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de films. Location de films, d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage numérique. Programmation pour ordinateurs. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.