Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Loère La Loire en bouteille
M. germain christophe andré manuel

Numéro de dépôt :
3899325
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
La Loère La Loire en bouteille de germain christophe andré manuel

Présentation de la marque La Loère La Loire en bouteille

Déposée le 22 février 2012 par monsieur germain christophe andré manuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « La Loère La Loire en bouteille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur germain christophe andré manuel domicilié(e) 268 avenue du grand sud - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. germain christophe andré manuel domicilié(e) 268 avenue du grand sud - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France.

La marque La Loère La Loire en bouteille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Loère La Loire en bouteille est expirée depuis le 22 février 2022.


M. germain christophe andré manuel - 268 avenue du grand sud - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


M. germain christophe andré manuel - 268 avenue du grand sud - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 21 novembre 2012 - Rejet partiel n°589113 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Vins d'appellations d'Origine Anjou-Coteaux de la Loire, Crémant de Loire, Montlouis-sur-Loire, Muscadet Coteaux de Loire, Pouilly-sur-Loire, Rose de Loire ; Anjou, Anjou Val de Loire, Bonnezeaux, Bonnezeaux Val de Loire, eaux de vie bénéficiant de l'appellation d'origine eau de vie de vin originaire des Coteaux de la Loire, eau de vie de marc originaire des Coteaux de la Loire ; vins à indication géographique protégée Saône et Loire et Val de Loire.