Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUVET
Monsieur Germain Bouvet
Monsieur Léopold Bouvet

Numéro de dépôt :
4481484
Date de dépôt :
10/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2028
BOUVET de Germain Bouvet

Présentation de la marque BOUVET

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2018 par monsieur Germain Bouvet et monsieur Léopold Bouvet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Les déposants sont monsieur Germain Bouvet domicilié(e) rue de Sillery - 91360 - epinay sur orge - France et monsieur Léopold Bouvet domicilié(e) rue de sillery - 91360 - Epinay sur orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Léopold Bouvet domicilié(e) 33 rue de sillery - 91360 - Epinay sur orge - France.

La marque BOUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUVET arrivera à expiration en date du 10 septembre 2028.


Monsieur Germain Bouvet - rue de Sillery - 91360 - epinay sur orge - France

Monsieur Léopold Bouvet - rue de sillery - 91360 - Epinay sur orge - France


Monsieur Léopold Bouvet - 33 rue de sillery - 91360 - Epinay sur orge - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 27 mars 2019 - Retrait partiel n°752704 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-27

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles  ; pédales de cycles  ; selles de cycles ; poussettes ; bateaux; voiliers; sous-marins; véhicule nautique à moteur ;

Malles et valises ; sellerie ; sacs ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; construction navale; Construction, reconstruction, entretien, réparation et installation concernant tous types de véhicules aérospatiaux, automobiles et marins, machines, turbines, moteurs, dispositifs de production d'électricité, composants et appareils électroniques; Nettoyage, construction, reconstruction et remise à neuf de l'intérieur et l'extérieur de tous types de véhicules aérospatiaux, automobiles et marins, machines, turbines, moteurs, dispositifs de production d'électricité, composants et appareils électroniques; Construction navale; Services d'installation d'appareils électriques en matière de construction navale ; Transformations de bâtiments; Entretien de navires; Démantèlement de navires; Réparations de navires; Construction navale; Installation d'équipement intérieur de bateaux; Nettoyage de ponts extérieurs de navires; Fourniture d'informations en matière de construction navale.