Marque expirée - Marque en non vigueur

c si vert
germain bled

Numéro de dépôt :
3432403
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
c si vert de germain bled

Présentation de la marque c si vert

Déposée le 31 mai 2006 par germain bled auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « c si vert »

Le déposant est germain bled domicilié(e) 1 route nationale,31510 LABROQUERE - 31510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, germain bled domicilié(e) 1 route nationale,31510 LABROQUERE - 31510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque c si vert est expirée depuis le 31 mai 2016.


germain bled - 1 route nationale,31510 LABROQUERE - 31510 - France


germain bled - 1 route nationale,31510 LABROQUERE - 31510 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.