Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RECOLTANT
M. GERMAIN BERNARD

Numéro de dépôt :
4036952
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2023
LE RECOLTANT de GERMAIN BERNARD

Présentation de la marque LE RECOLTANT

Déposée le 2 octobre 2013 par monsieur GERMAIN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE RECOLTANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur GERMAIN BERNARD domicilié(e) DOMAINE LES BREGINES CR 145, ROUTE DE LESPIGNAN - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERMAIN BERNARD domicilié(e) DOMAINE LES BREGINES CR 145, ROUTE DE LESPIGNAN - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LE RECOLTANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RECOLTANT est expirée depuis le 2 octobre 2023.

GERMAIN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : LE PRODUCTEUR , "SAINT JEAN"


M. GERMAIN BERNARD - DOMAINE LES BREGINES CR 145, ROUTE DE LESPIGNAN - 34500 - BEZIERS - France


M. GERMAIN BERNARD - DOMAINE LES BREGINES CR 145, ROUTE DE LESPIGNAN - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Animaux vivants ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche.