Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PRODUCTEUR
GERMAIN BERNARD, CR

Numéro de dépôt :
3257912
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2023
LE PRODUCTEUR de GERMAIN BERNARD

Présentation de la marque LE PRODUCTEUR

Déposée le 14 novembre 2003 par GERMAIN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRODUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est GERMAIN BERNARD, CR domicilié(e) 145 LES BREGINES - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD GERMAIN, CR domicilié(e) 145 LES BREGINES - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LE PRODUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PRODUCTEUR est expirée depuis le 14 novembre 2023.

GERMAIN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : "SAINT JEAN" , LE RECOLTANT


GERMAIN BERNARD, CR - 145 LES BREGINES - 34500 - BEZIERS - France


BERNARD GERMAIN, CR - 145 LES BREGINES - 34500 - BEZIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2013 n°2538955 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-10

Viande, poisson, volaille. Café, thé, cacao. Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.