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Marques déposées par GERMAIN Bernard
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ISOCAVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOCAVE
GERMAIN Bernard

Numéro de dépôt :
1659262
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/2001

Présentation de la marque ISOCAVE

Déposée le 24 avril 1991 par GERMAIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOCAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GERMAIN Bernard, domicilié(e) Château Perdoulle, 33390 BERSON - France.

La marque ISOCAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCAVE est expirée depuis le 24 avril 2001.

GERMAIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : M MONTAGNE EN LIBERTE ML , LE PRODUCTEUR , "SAINT JEAN" , MONTAGNE LIBERTE ML , LE RECOLTANT


GERMAIN Bernard - Château Perdoulle, 33390 BERSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Emballage de bouteilles de vin, spiritueux et autres boissons alcooliques pouvant être réutilisé comme élément modulaire de stockage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.