Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOISOL
GERLAND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1255105
Date de dépôt :
21/12/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1993

Présentation de la marque TOISOL

Déposée le 21 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) GERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERLAND domicilié(e) 50, cours de la République, 69100 VILLEURBANNE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque TOISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOISOL est expirée depuis le 21 décembre 1993.

GERLAND a également déposé les autres marques suivantes : COVI , NORFLOR , COVICAL , GERFLEX IMPERIAL , KEROGER , ISOTOR , ANCOLAC , ULTRAFLEX , GERFLOR VISA , SIDESTINE


GERLAND Société Anonyme - 50, cours de la République, 69100 VILLEURBANNE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Produit en feutre asphalté à l'usage des voitures et pouvant être utilisé également comme isolant et pour le revêtement du sol.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.