Déposée le 28 août 1992 par la société GERLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GERPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-36 du 16 octobre 1992.
Le déposant est la société GERLAND domicilié(e) 50 cours de la République, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 501 414 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.
La marque GERPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92432496.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERLAND - 50 cours de la République, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 957501414
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-06
Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184801 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184803 - Publication au BOPI 1995-05-02
Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184802 - Publication au BOPI 1995-05-02
Publication - Publication le 16 oct. 1992 au BOPI 1992-36
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Parquets, planchers non métalliques Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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