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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GERLAND
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GERPLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERPLAN
GERLAND, société anonyme

Numéro de dépôt :
92424227
Date de dépôt :
22/06/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2002

Présentation de la marque GERPLAN

Déposée le 22 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) GERLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GERPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERLAND domicilié(e) 50, cours de la République, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 501 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque GERPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERPLAN est expirée depuis le 22 juin 2002.

GERLAND a également déposé les autres marques suivantes : COVI , NORFLOR , COVICAL , GERFLEX IMPERIAL , KEROGER , ISOTOR , ANCOLAC , ULTRAFLEX , GERFLOR VISA , SIDESTINE


GERLAND, société anonyme - 50, cours de la République, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 957501414


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43

Inscription le 2 mai 1995 - Transmission de propriété n°184801 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184803 - Publication au BOPI 1995-05-02

Inscription le 2 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184802 - Publication au BOPI 1995-05-02

Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.