Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GERARD FORTIER
Monsieur GERGELY Christian

Numéro de dépôt :
93475538
Date de dépôt :
06/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque GERARD FORTIER

Déposée le 6 juillet 1993 par monsieur GERGELY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GERARD FORTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est monsieur GERGELY Christian domicilié(e) 37 rue Roger Salengro, 02700 TERGNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN CHRETIEN & ASSOCIES - France.

La marque GERARD FORTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GERARD FORTIER est expirée depuis le 6 juillet 2003.

GERGELY Christian a également déposé les autres marques suivantes : GEF , GÉRARD-FORTIER


Monsieur GERGELY Christian - 37 rue Roger Salengro, 02700 TERGNIER - France


SCHIHIN CHRETIEN & ASSOCIES - France


Inscription le 27 janvier 1997 - Gage constitué n°231704 - Publication au BOPI 1997-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Tissus et produits textiles à savoir sacs de couchage, courtepointes, couvertures de lit, couvre-lit, couvre-pieds, draps de lit, housses et taies d'oreillers, édredons, mouchoirs de poche, essuie-mains, gants de toilette, serviettes de toilette, serviettes de table, tapis de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.