Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GÉRARD-FORTIER
Monsieur GERGELY Christian

Numéro de dépôt :
1241196
Date de dépôt :
19/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2003

Présentation de la marque GÉRARD-FORTIER

Déposée le 19 juillet 1983 par monsieur GERGELY Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GÉRARD-FORTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GERGELY Christian domicilié(e) 37 Rue Roger Salengro, 02700 TERGNIER (dossier no 2021117) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHIHIN CHRETIEN & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2021117) - France.

La marque GÉRARD-FORTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GÉRARD-FORTIER est expirée depuis le 19 juillet 2003.

GERGELY Christian a également déposé les autres marques suivantes : GERARD FORTIER , GEF


Monsieur GERGELY Christian - 37 Rue Roger Salengro, 02700 TERGNIER (dossier no 2021117) - France


SCHIHIN CHRETIEN & ASSOCIES - (dossier no 2021117) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juillet 1993 n°2021117 - Publication au BOPI 1993-07-06

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 27 janvier 1997 - Gage constitué n°231704 - Publication au BOPI 1997-01-27

Inscription le 21 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178801 - Publication au BOPI 1994-11-21

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Articles de bonneterie, lingerie de corps, vêtements et tous articles d'habillement. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.