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Marques déposées par GERGAUD Fabien
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Terres Cathares
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terres Cathares
GERGAUD Fabien

Numéro de dépôt :
3218731
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2013
Terres Cathares de GERGAUD Fabien

Présentation de la marque Terres Cathares

Déposée le 28 mars 2003 par GERGAUD Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Terres Cathares » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est GERGAUD Fabien domicilié(e) 6, rue Manuel de Falla,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François ECAL domicilié(e) 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque Terres Cathares a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres Cathares est expirée depuis le 28 mars 2013.


GERGAUD Fabien - 6, rue Manuel de Falla,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Monsieur François ECAL - 4, rue Fabrégat,34500 BEZIERS - 34500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie).