Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GERGAUD Cédric
/
Facility bag
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Facility bag
M. GERGAUD Cédric

Numéro de dépôt :
4068699
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/02/2024
Facility bag de GERGAUD Cédric

Présentation de la marque Facility bag

Déposée le 14 février 2014 par monsieur GERGAUD Cédric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Facility bag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur GERGAUD Cédric domicilié(e) Bâtiment 2, 26 Chemin de la Forestière - 69130 - ECULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERGAUD Cédric domicilié(e) Bâtiment 2, 26 Chemin de la Forestière - 69130 - ECULLY - France.

La marque Facility bag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Facility bag est expirée depuis le 14 février 2024.


M. GERGAUD Cédric - Bâtiment 2, 26 Chemin de la Forestière - 69130 - ECULLY - France


M. GERGAUD Cédric - Bâtiment 2, 26 Chemin de la Forestière - 69130 - ECULLY - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Porte sac pour sacs poubelles en plastique ou autre matière (structure de poubelle).