Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANOSOL
GERFLOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4004465
Date de dépôt :
14/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2023
SANOSOL de GERFLOR

Présentation de la marque SANOSOL

Déposée par voie électronique le 14 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERFLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERFLOR domicilié(e) 50 cours de la République - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 726 580 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANOSOL arrivera à expiration en date du 14 mai 2023.

GERFLOR a également déposé les autres marques suivantes : GERFLEX , GERFLOR , TARAFLEX , GERFLOR Theflooringroup , IDEM , EVERCARE , Gerflor Fiber Technology , TOPSILENS , GTI , CALYPSO


GERFLOR, Société par Actions Simplifiée - 50 cours de la République - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 726580152


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; parquets et planchers non métalliques ; bois de placage ; dalles non métalliques ; lambris non métalliques ; lames de parquet ; marches d'escalier non métalliques ; revêtements de murs (construction) non métalliques ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de plancher ; revêtements de sols ; revêtements de sols en vinyle ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; tentures murales non en matières textiles ; papier de peinture ; produits servants à recouvrir les planchers (revêtements de sols) ; revêtements de sols aux propriétés anti-bactériologiques et fongistatiques ;

Services de pose et d'installation de revêtements de sols et de murs ; services de construction ; services de réparation dans le domaine de la construction et notamment de revêtements de sols ; services d'installation et de pose de revêtements de sols.