Marque expirée - Marque en non vigueur
Zap'Rabach
Numéro de dépôt :
3448381
Date de dépôt :
01/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2016
Présentation de la marque Zap'Rabach
Déposée le 1 septembre 2006 par GERCIN Christian Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zap'Rabach »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zap'Rabach est expirée depuis le 1 septembre 2016.
GERCIN Christian Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41