Marque expirée - Marque en non vigueur
(Z'R) Sonalsystem
Numéro de dépôt :
3505433
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
Présentation de la marque (Z'R) Sonalsystem
Déposée le 7 juin 2007 par GERCIN Christian Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « (Z'R) Sonalsystem »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (Z'R) Sonalsystem est expirée depuis le 7 juin 2017.
GERCIN Christian Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28