Déposée par voie électronique le 29 juin 2011 par la Société Anonyme (SA) GERCA FRANCE IMPORT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CROC N ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERCA FRANCE IMPORT domicilié(e) 16 BOULEVARD DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 821 092 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERCA FRANCE IMPORT domicilié(e) 16 BOULEVARD DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France.
La marque CROC N ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842301.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERCA FRANCE IMPORT, SA - 16 BOULEVARD DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 313821092
GERCA FRANCE IMPORT - 16 BOULEVARD DU MAL DE LATTRE DE TASSIGNY - 69330 - MEYZIEU - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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