Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAPE
GERBER PRODUCTS COMPANY, (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
1630934
Date de dépôt :
04/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2000

Présentation de la marque ETAPE

Déposée le 4 décembre 1990 par GERBER PRODUCTS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GERBER PRODUCTS COMPANY, (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 445 State Street, FREMONT, Michigan 49412 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAPE est expirée depuis le 4 décembre 2000.

GERBER PRODUCTS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : GERBER , YUKERY TWISTER , GERBER S , GERBER , GERBER , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , GERBABY , (Marque figurative)


GERBER PRODUCTS COMPANY, (Société des Etats-Unis d'Amérique) - 445 State Street, FREMONT, Michigan 49412 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Aliments préparés pour nourrissons, malades et enfants.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.