Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOMBBALL T'ES UNE BOMBE UNE VRAIE BALLE BEBE
MONSIEUR GERBER JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
99816753
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque BOMBBALL T'ES UNE BOMBE UNE VRAIE BALLE BEBE

Déposée le 11 octobre 1999 par monsieur GERBER JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BOMBBALL T'ES UNE BOMBE UNE VRAIE BALLE BEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est monsieur GERBER JEAN PAUL domicilié(e) TOUR EVE 15.08, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GERBER JEAN PAUL - France.

La marque BOMBBALL T'ES UNE BOMBE UNE VRAIE BALLE BEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMBBALL T'ES UNE BOMBE UNE VRAIE BALLE BEBE est expirée depuis le 11 octobre 2009.

GERBER JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : GPL + PLUS FORMATION SA GAZ , BARON JEAN-PAUL GERBER DE SUMISWALD , EUROKADO , eclat Europe. ECLAT EUROPE européenne de Commercialisation et de Logistique des Arts de la Table , EUROKADO , GRANDE LOGE EUROPEENNE UNIVERSELLE G L E


MONSIEUR GERBER JEAN PAUL - TOUR EVE 15.08, 92800 PUTEAUX - France


MONSIEUR GERBER JEAN PAUL - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353316 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire (hôtellerie) ; soins médicaux ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs