Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Branson France
M. Gerben HOEKSTRA

Numéro de dépôt :
3984884
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
Branson France de Gerben HOEKSTRA

Présentation de la marque Branson France

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par monsieur Gerben HOEKSTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Branson France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est monsieur Gerben HOEKSTRA domicilié(e) Villa Beausejour, D-120 Le Petit Gary - 07800 - ST LAURENT DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gerben HOEKSTRA domicilié(e) Villa Beausejour, D-120 Le Petit Gary - 07800 - ST LAURENT DU PAPE - France.

La marque Branson France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Branson France est expirée depuis le 21 février 2023.


M. Gerben HOEKSTRA - Villa Beausejour, D-120 Le Petit Gary - 07800 - ST LAURENT DU PAPE - France


M. Gerben HOEKSTRA - Villa Beausejour, D-120 Le Petit Gary - 07800 - ST LAURENT DU PAPE - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Machines-outils ; machines agricoles ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs ;

Assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).