Déposée le 25 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) GERBE SAVOYARDE FINANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PETRONILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-22 du 30 mai 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GERBE SAVOYARDE FINANCES domicilié(e) 3 allée des Morilles, MEYTHET, 74960 ANNECY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 220 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET, Mme PONCET Florence domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque PETRONILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETRONILLE arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.
GERBE SAVOYARDE FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : CROQ' REGIONS , FERMENDOR
GERBE SAVOYARDE FINANCES, société anonyme - 3 allée des Morilles, MEYTHET, 74960 ANNECY - France - SIREN 327220315
CABINET PONCET, Mme PONCET Florence - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2669951 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-23
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; bonbons, caramels (bonbons), pâtes de fruits (confiserie) ; miel, sirop de mélasse ; levure, levain, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâtes pour gâteaux, petits pains, petits fours, tartes, gâteaux feuilletés, chaussons fourrés (gâteaux), beignets aux pommes de terres, cakes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de chocolat ; chocolat ; boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, thé, cacao, chocolat.
Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; salons de thé ; services hôteliers, services de traiteurs ; réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; informations et conseils en matière de restauration et d'hôtellerie.
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