Déposée le 26 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERBE D'OR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOUGATLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERBE D'OR domicilié(e) 140, avenue Jean-Jaurès, 26200 MONTELIMAR CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 980 167 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - France.
La marque NOUGATLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur DURAND Michel S.A.R.L. Nougats GERBE D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Café, thé, cacao, tapioca, sagou, farine de préparation faite de céréales, pain.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.Nougat, pâte de nougat, pouvant être enrobé, aromatisé, complété avec des pâtes de fruits, des confiseries gélifiées, des pâtisseries gaufrées, des céréales, des fruits secs
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