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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERBE D'OR
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NOUGALAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUGALAND
SARL GERBE D'OR, SARL

Numéro de dépôt :
93494360
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013

Présentation de la marque NOUGALAND

Déposée le 26 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERBE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGALAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERBE D'OR domicilié(e) 140, Avenue Jean Jaurès,26200 MONTELIMAR (dossier no 2251363) - 26200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.G01.26.MA1.F1.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2251363) - 31703 - France.

La marque NOUGALAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGALAND est expirée depuis le 26 novembre 2013.

GERBE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : NOUGOMINT , GERBOMINT , GERBOR , NOUGAVROCHE , PORTE DE PROVENCE , NOUGMINT , NOUGATLAND , GERBEDORIX , GERBORANGE , CHOCORANGE


SARL GERBE D'OR, SARL - 140, Avenue Jean Jaurès,26200 MONTELIMAR (dossier no 2251363) - 26200 - France


RAVINA SA F1.G01.26.MA1.F1.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2251363) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2003 n°2251363 - Publication au BOPI 2003-10-20

Inscription le 16 décembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°404228 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404237 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 16 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404236 - Publication au BOPI 2004-12-16

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545153 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608550 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Café, thé, cacao, tapioca, sagou, farine de préparation faite de céréales, pain.Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever.Nougat, pâte de nougat, pouvant être enrobé, aromatisé, complété avec des pâtes de fruits, des confiseries gélifiées, des pâtisseries gaufrées, des céréales, des fruits secs