Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOUGABAR
SARL GERBE D'OR, SARL

Numéro de dépôt :
93504758
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2013

Présentation de la marque NOUGABAR

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERBE D'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUGABAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GERBE D'OR domicilié(e) 140, Avenue Jean Jaurès,26200 MONTELIMAR (dossier no 2253324) - 26200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA F1.G01.26.MA1.F2.SB domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2253324) - 31703 - France.

La marque NOUGABAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93504758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOUGABAR est expirée depuis le 21 novembre 2013.

GERBE D'OR a également déposé les autres marques suivantes : NOUGOMINT , GERBOMINT , GERBOR , NOUGAVROCHE , PORTE DE PROVENCE , NOUGMINT , NOUGATLAND , GERBEDORIX , GERBORANGE , CHOCORANGE


SARL GERBE D'OR, SARL - 140, Avenue Jean Jaurès,26200 MONTELIMAR (dossier no 2253324) - 26200 - France


RAVINA SA F1.G01.26.MA1.F2.SB - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 77,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2253324) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2003 n°2253324 - Publication au BOPI 2003-11-21

Inscription le 16 décembre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°404228 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 16 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404237 - Publication au BOPI 2004-12-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 16 décembre 2004 - Changement de nature juridique n°404236 - Publication au BOPI 2004-12-16

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Inscription le 14 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545153 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Inscription le 16 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608550 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Pâtisserie, confiserie, glaces comestibles: tous ces produits étant à base de nougat.Nougat, pâte de nougat, pouvant être enrobé, aromatisé, complété avec des pâtes de fruits, des confiseries gélifiées, des pâtisseries gaufrées, des céréales, des fruits secs