Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOETIC-LIGHT
M. GERBAULET JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
4260716
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2026
NOETIC-LIGHT de GERBAULET JEAN-PIERRE

Présentation de la marque NOETIC-LIGHT

Déposée le 30 mars 2016 par monsieur GERBAULET JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOETIC-LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur GERBAULET JEAN-PIERRE domicilié(e) 6 RUE THIERS - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERBAULET JEAN-PIERRE domicilié(e) 6 RUE THIERS - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France.

La marque NOETIC-LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOETIC-LIGHT arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


M. GERBAULET JEAN-PIERRE - 6 RUE THIERS - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France


M. GERBAULET JEAN-PIERRE - 6 RUE THIERS - 77220 - GRETZ-ARMAINVILLIERS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Inscription le 23 février 2018 - Transmission totale de propriété n°717456 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; services d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.