Déposée le 16 mai 2011 par Gerbaud Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Gerbaud Médical » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est Gerbaud Paul domicilié(e) 48 avenue Jean Jaurès - 30900 - NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerbaud Paul domicilié(e) 48 avenue Jean Jaurès - 30900 - NIMES - France.
La marque Gerbaud Médical a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gerbaud Médical est expirée depuis le 16 mai 2021.
Gerbaud Paul - 48 avenue Jean Jaurès - 30900 - NIMES - France
Gerbaud Paul - 48 avenue Jean Jaurès - 30900 - NIMES - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Inscription le 7 février 2012 - Rejet partiel n°569308 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07
Biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale.
Couches en matières textiles.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains fournis sous contrôle médical ; maisons de convalescence ou de repos, fournis sous contrôle médical ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services d'opticiens.
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