Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RESIDENCE THERMALIS
Numéro de dépôt :
1337392
Date de dépôt :
27/02/1985
Lieu de dépôt :
DAX
Date d'expiration :
27/02/1995
Présentation de la marque RESIDENCE THERMALIS
Déposée le 27 février 1985 par GERBAUD-MORLAES Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « RESIDENCE THERMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RESIDENCE THERMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE THERMALIS est expirée depuis le 27 février 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-24