Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GERBAL Frédéric
/
MOSAI INNOVATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSAI INNOVATIONS
GERBAL Frédéric agissant au nom et pour le compte de la SARL Mosaï innovations en formation

Numéro de dépôt :
96650027
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque MOSAI INNOVATIONS

Déposée le 6 novembre 1996 par GERBAL Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSAI INNOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est GERBAL Frédéric agissant au nom et pour le compte de la SARL Mosaï innovations en formation, domicilié(e) 33 rue Sainte Thérèse, 31000 Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERBAL Frédéric - France.

La marque MOSAI INNOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSAI INNOVATIONS est expirée depuis le 6 novembre 2006.


GERBAL Frédéric agissant au nom et pour le compte de la SARL Mosaï innovations en formation - 33 rue Sainte Thérèse, 31000 Toulouse - France


GERBAL Frédéric - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Appareils d'éclairage prosaïques pour la construction, pierres reconstituées, éléments funéraires meubles, glaces revêtements de sols

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.