Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CLOS BERTRAND
Numéro de dépôt :
3076906
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque CLOS BERTRAND
Déposée le 12 janvier 2001 par GERAUD Jean Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS BERTRAND »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERAUD Jean Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 juin 2002 - Rejet total n°349569 - Publication au BOPI 2002-06-26
Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08