Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CLOS BERTRAND
GERAUD Jean Serge

Numéro de dépôt :
3076906
Date de dépôt :
12/01/2001
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque CLOS BERTRAND

Déposée le 12 janvier 2001 par GERAUD Jean Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS BERTRAND »

Le déposant est GERAUD Jean Serge, domicilié(e) Haute Fonrousse, 24240 Monbazillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERAUD Jean Serge - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GERAUD Jean Serge a également déposé les autres marques suivantes : CLOS BERTRAND , CHATEAU HAUTE FONROUSSE , CHATEAU HAUTE FONROUSSE


GERAUD Jean Serge - Haute Fonrousse, 24240 Monbazillac - France


GERAUD Jean Serge - France


Inscription le 26 juin 2002 - Rejet total n°349569 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vins A.O.C. Côtes de Bergerac Rouge et Blanc, Bergerac Rouge, Blanc et Rosé, Saussignac, et Monbazillac provenant de l'exploitation exactement dénommée : "clos bertrand".