Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Basileïus
M. Géraud du Jonchay

Numéro de dépôt :
3949753
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
Basileïus de Géraud du Jonchay

Présentation de la marque Basileïus

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur Géraud du Jonchay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Basileïus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Géraud du Jonchay domicilié(e) 12ter rue Alexandre-Coutureau - 92212 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet du Roule, M. Christian Gard domicilié(e) 10 rue Monge - 75005 - Paris - France.

La marque Basileïus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basileïus est expirée depuis le 28 septembre 2022.


M. Géraud du Jonchay - 12ter rue Alexandre-Coutureau - 92212 - Saint-Cloud - France


Cabinet du Roule, M. Christian Gard - 10 rue Monge - 75005 - Paris - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

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