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Marques déposées par monsieur Géraud DELMAS
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Francetta
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Francetta
M. Géraud DELMAS

Numéro de dépôt :
4148298
Date de dépôt :
14/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2025
Francetta de Géraud DELMAS

Présentation de la marque Francetta

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2015 par monsieur Géraud DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Francetta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur Géraud DELMAS domicilié(e) 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Géraud DELMAS domicilié(e) 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France.

La marque Francetta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4148298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francetta arrivera à expiration en date du 14 janvier 2025.

Géraud DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : BLEU ORANGE , Geraldus , MONSIEUR MILADIOU , MONSIEUR MILADIOU , UMUTEA , LA GENTILLE DAME , LE POTAGER DU ROY


M. Géraud DELMAS - 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


M. Géraud DELMAS - 21 RUE PAUL LAFARGUE - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.