Déposée le 11 mars 1993 par la société GERARDIN Claire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTS ET SCULPTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la société GERARDIN Claire domicilié(e) 7, rue de la Libération, 51220 BRIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 321 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARDIN Claire - France.
La marque ARTS ET SCULPTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS ET SCULPTURES est expirée depuis le 11 mars 2003.
GERARDIN Claire - 7, rue de la Libération, 51220 BRIMONT - France - SIREN 334321650
GERARDIN Claire - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Peinture pour l'artisanat et l'art objets d'arts lithographiés, gravures, photogravures, matériel pour les artistes, aquarelle, affiches, cartes postales, tableaux (peintures encadreées ou non) Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre et sculptures en porcelaine, en terre cuite ou en verre
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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