Monsieur Gérard, Louis CLAYEUX, de nationalité franÇaise
Numéro de dépôt :
1473068
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1998
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 juin 1988 par monsieur Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Gérard domicilié(e) rue des Chevriers, 71410 SANVIGNES-LES-MINES (FRANCE).Agissant au nom et pour le compte de: CLAYEUX 0.8, Société Anonyme,Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU-LES-MINES (FRANCE).en cours de formation. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473068.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Gérard, Louis CLAYEUX, de nationalité franÇaise - rue des Chevriers, 71410 SANVIGNES-LES-MINES (FRANCE).Agissant au nom et pour le compte de: CLAYEUX 0.8, Société Anonyme,Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU-LES-MINES (FRANCE).en cours de formation. - France
Cabinet Germain et Maureau - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50
Des vêtements, chaussures, chapellerie, notamment pour enfants. Des jouets, notamment des jouets en peluche.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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