Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Gérard, Louis CLAYEUX, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1473068
Date de dépôt :
20/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/1998
Marque en couleurs, figurative de Gérard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1988 par monsieur Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard domicilié(e) rue des Chevriers, 71410 SANVIGNES-LES-MINES (FRANCE).Agissant au nom et pour le compte de: CLAYEUX 0.8, Société Anonyme,Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU-LES-MINES (FRANCE).en cours de formation. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473068.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 1998.

Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL RADIO , INTER ANIS , TIME IN , (Marque figurative) , LA LETTRE DE PHLEBORHEOLOGIE , MARCO POLO DIRECT , SECRET D'UN VIEUX LIVRE , Ecole de danse de Paris , BOURSE DU BRILLANT , 2 IE


Monsieur Gérard, Louis CLAYEUX, de nationalité franÇaise - rue des Chevriers, 71410 SANVIGNES-LES-MINES (FRANCE).Agissant au nom et pour le compte de: CLAYEUX 0.8, Société Anonyme,Avenue Maréchal Leclerc, 71300 MONTCEAU-LES-MINES (FRANCE).en cours de formation. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Des vêtements, chaussures, chapellerie, notamment pour enfants. Des jouets, notamment des jouets en peluche.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].