Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE PHLEBORHEOLOGIE
Monsieur Gérard, Alain KOUCHNER demeurant

Numéro de dépôt :
1725057
Date de dépôt :
31/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/12/1995

Présentation de la marque LA LETTRE DE PHLEBORHEOLOGIE

Déposée le 31 décembre 1985 par monsieur Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA LETTRE DE PHLEBORHEOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard domicilié(e) 16, villa Daviel, 75013 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le FONDS DE COMMERCE - France.

La marque LA LETTRE DE PHLEBORHEOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE PHLEBORHEOLOGIE est expirée depuis le 31 décembre 1995.

Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GENERAL RADIO , INTER ANIS , TIME IN , (Marque figurative) , MARCO POLO DIRECT , SECRET D'UN VIEUX LIVRE , Ecole de danse de Paris , BOURSE DU BRILLANT , 2 IE , DISCOBOUGIE


Monsieur Gérard, Alain KOUCHNER demeurant - 16, villa Daviel, 75013 Paris - France


le FONDS DE COMMERCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Papier et articles en papier, carton et articles en carton (à l'exception des imprimés, des journaux, des périodiques, et des livres);articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés