Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAPON DU POITOU
Numéro de dépôt :
1529754
Date de dépôt :
15/01/1988
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
15/01/1998
Présentation de la marque CHAPON DU POITOU
Déposée le 15 janvier 1988 par Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « CHAPON DU POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAPON DU POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPON DU POITOU est expirée depuis le 15 janvier 1998.
Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44