Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Gérard VIQUEL
/
Canal Saint Martin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Canal Saint Martin
M. Gérard VIQUEL

Numéro de dépôt :
4025558
Date de dépôt :
07/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/08/2023
Canal Saint Martin de Gérard VIQUEL

Présentation de la marque Canal Saint Martin

Déposée par voie électronique le 7 août 2013 par monsieur Gérard VIQUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Canal Saint Martin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Gérard VIQUEL domicilié(e) Le Charlebourg, 14-30 rue de Mantes - 92711 - COLOMBES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISGE & Associés, M. François ILLOUZ domicilié(e) 27 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque Canal Saint Martin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Canal Saint Martin est expirée depuis le 7 août 2023.

Gérard VIQUEL a également déposé les autres marques suivantes : POCKET IN BAG , e-zip , VIQ' ECOLO L'ALTERNATIVE BIO , GEODE ELLIPSE , The Good Way


M. Gérard VIQUEL - Le Charlebourg, 14-30 rue de Mantes - 92711 - COLOMBES CEDEX - France


ISGE & Associés, M. François ILLOUZ - 27 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 5 février 2020 - Concession de licence n°779262 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Articles de bureau à l'exception des meubles ; Classeurs [articles de bureau] ; Boîtes en carton ou en papier ; Boîtes pour papeterie ; Chemises pour documents ; Reliures ; Blocs [papeterie] ; Cahiers ; Carnets ; Couvertures [papeterie] ; Couvertures de livres ; Articles de papeterie ; Produits de l'imprimerie ; Sous-main ; Trousses à dessin ; Intercalaires ; Parapheurs ; Protèges-documents ; Fournitures scolaires en polypropylène en papier ou en carton ; Pochettes pour documents en polypropylène ou en carton ;

Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; Fourre-tout ; Serviettes d'écoliers ; Cartables ; Écoliers (Sacs d' -) ; Porte-cartes [portefeuilles] ; Sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; Sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage ; Serviettes [maroquinerie] ; Documents (Porte- -) ; Portefeuilles ; Porte-monnaie ; Sacs à main ; Sacs à dos ; Sacs d'écoliers ; Sacs à roulettes ; Sacs de plage ; Sacs de voyage.