SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET
Présentation de la marque SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET
Déposée le 12 juin 1997 par GERARD VINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682276.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET est expirée depuis le 12 juin 2007.
GERARD VINCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47
Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29