Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET
GERARD VINCE

Numéro de dépôt :
97682276
Date de dépôt :
12/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2007

Présentation de la marque SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET

Déposée le 12 juin 1997 par GERARD VINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est GERARD VINCE, domicilié(e) 19 avenue de Circourt, 78170 La Celle St Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD VINCE - France.

La marque SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SN SPORTS NET LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET est expirée depuis le 12 juin 2007.

GERARD VINCE a également déposé les autres marques suivantes : FORMER MAGAZINE , PLACE , PROFITONS-EN, AVANT QUE CA PETE , FUTURA TV LA CHAINE DE LA SCIENCE, DES TECHNOLOGIES ET DU FUTUR , 3615 PROM LE QUOTIDIEN DES PROMOTIONS COMMERCIALES SUR MINITEL , FS FREE SPORTS LES SPORTS DE LIBERTE SUR LE NET


GERARD VINCE - 19 avenue de Circourt, 78170 La Celle St Cloud - France


GERARD VINCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Communication par terminaux nationaux et internationaux (internet)