Marque expirée - Marque en non vigueur

LND La Norville demain
GERARD VILATTE
GERARD FOUCAULT
LAURENT CHAUMARD
VERONIQUE LE BOITE

Numéro de dépôt :
3627112
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2019
LND La Norville demain de GERARD VILATTE

Présentation de la marque LND La Norville demain

Déposée le 4 février 2009 par GERARD VILATTE, GERARD FOUCAULT, LAURENT CHAUMARD, VERONIQUE LE BOITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LND La Norville demain »

Les déposants sont GERARD VILATTE domicilié(e) 10 Allée des Peupliers - 91290 - LA NORVILLE - France, GERARD FOUCAULT domicilié(e) 1 Rue du Grand Pigoreau - 91290 - LA NORVILLE - France, LAURENT CHAUMARD domicilié(e) 15 Allée des Prés Verts - 91290 - LA NORVILLE - France, VERONIQUE LE BOITE domicilié(e) 16 Allée des Prés Verts - 91290 - LA NORVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD VILATTE domicilié(e) 10 Allée des Peupliers - 91290 - LA NORVILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LND La Norville demain est expirée depuis le 4 février 2019.


GERARD VILATTE - 10 Allée des Peupliers - 91290 - LA NORVILLE - France

GERARD FOUCAULT - 1 Rue du Grand Pigoreau - 91290 - LA NORVILLE - France

LAURENT CHAUMARD - 15 Allée des Prés Verts - 91290 - LA NORVILLE - France

VERONIQUE LE BOITE - 16 Allée des Prés Verts - 91290 - LA NORVILLE - France


GERARD VILATTE - 10 Allée des Peupliers - 91290 - LA NORVILLE - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; service de transmission d'information sur Internet ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.