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Marques déposées par monsieur Gérard VIGNERON
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EBIZ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EBIZ
Monsieur Gérard VIGNERON, Quartier Saint-Marcel, 26150 DIE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1327407
Date de dépôt :
16/10/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/1995

Présentation de la marque EBIZ

Déposée le 16 octobre 1985 par monsieur Gérard VIGNERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EBIZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gérard VIGNERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque EBIZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327407.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EBIZ est expirée depuis le 16 octobre 1995.

Gérard VIGNERON a également déposé les autres marques suivantes : FEUX d'ART


Monsieur Gérard VIGNERON, Quartier Saint-Marcel, 26150 DIE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches; rasoirs, et notamment une machine et un outil servant à découper et à ébiseler.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).